Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE RAIT
Numéro de dépôt :
1647518
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/01/2001
Présentation de la marque CHATEAU LE RAIT
Déposée le 23 janvier 1991 par monsieur Claude CAPOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE RAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE RAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE RAIT est expirée depuis le 23 janvier 2001.
Claude CAPOUL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32